Arrêté du 12 mars 2004 modifiant l'arrêté du 15 septembre 1993 modifié relatif à l'organisation et aux horaires des enseignements des classes de première et terminale des lycées, sanctionnés par le baccalauréat technologique, séries « sciences médico-sociales (SMS) », « sciences et technologies industrielles (STI) », « sciences et technologies de laboratoire (STL) », « sciences et technologies tertiaires (STT) »

J.O. 70 du 23 mars 2004 J.O. disponibles Alerte par mail Lois,décrets codes AdmiNet

Texte paru au JORF/LD page 05559
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Arrêté du 12 mars 2004 modifiant l'arrêté du 15 septembre 1993 modifié relatif à l'organisation et aux horaires des enseignements des classes de première et terminale des lycées, sanctionnés par le baccalauréat technologique, séries « sciences médico-sociales (SMS) », « sciences et technologies industrielles (STI) », « sciences et technologies de laboratoire (STL) », « sciences et technologies tertiaires (STT) »

NOR : MENE0400512A

Le ministre de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche,

Vu le code de l'éducation, notamment son article L. 336-1 ;

Vu l'arrêté du 15 septembre 1993, modifié notamment par l'arrêté du 28 juillet 1995 et l'arrêté du 27 juillet 2001, relatif à l'organisation et aux horaires des enseignements des classes de première et terminale des lycées sanctionnés par le baccalauréat technologique, séries « sciences médico-sociales (SMS) », « sciences et technologies industrielles (STI) », « sciences et technologies de laboratoire (STL) », « sciences et technologies tertiaire (STT) » ;

Vu l'avis du Conseil supérieur de l'éducation du 15 janvier 2004,

Arrête :

Article 1

L'annexe 1 de l'arrêté du 15 septembre 1993 susvisé est modifié ainsi qu'il suit :

- dans le tableau « Cycle terminal de la série sciences médico-sociales », l'option facultative de la classe terminale « prise rapide de la parole », d'une durée de trois heures, est supprimée ;

- dans le tableau « Cycle terminal de la série sciences et technologies tertiaires - classe terminale », l'option facultative « prise rapide de la parole », d'une durée de trois heures, est supprimée.

Article 2

Les dispositions du présent arrêté entrent en vigueur à compter de la rentrée de l'année scolaire 2004-2005.

Article 3

Le directeur de l'enseignement scolaire du ministère de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.

Fait à Paris, le 12 mars 2003.

Pour le ministre et par délégation :

Le directeur de l'enseignement scolaire,

J.-P. de Gaudemar